Magnétiseur · Énergéticienne · Muret
Cathy Ducasse
Soins énergétiques & bien-être
En application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Présentation du site
| Propriétaire | Cathy Ducasse Magnétiseur Énergéticienne SIRET : 52 097 210 000 041 34 rue de Béarn — 31600 Muret Magnétiseur.toulouse31@gmail.com |
| Créateur du site | Occitan Developer |
| Responsable de la publication | Cathy Ducasse Magnétiseur.toulouse31@gmail.com |
| Webmaster | Michel Perrin occitandev@gmail.com |
| Hébergeur | O2Switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand |
| Site internet | www.cathyducassemagnetiseur.fr |
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Responsable du traitement
| Responsable | Cathy Ducasse — 34 rue de Béarn, 31600 Muret |
| Contact | Magnétiseur.toulouse31@gmail.com |
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La langue de référence pour le règlement de tout contentieux est le français.
Principales lois applicables
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée)Relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés — dite loi « Informatique et Libertés », modifiée notamment par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 pour l'adaptation au RGPD.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)Pour la confiance dans l'économie numérique — fixe les obligations d'identification des éditeurs de sites internet.
- Règlement (UE) 2016/679 — RGPDRèglement Général sur la Protection des Données, applicable depuis le 25 mai 2018 — texte de référence en matière de traitement des données personnelles.
- Délibération CNIL du 17 septembre 2020Relative aux cookies et autres traceurs — encadre les conditions de dépôt des cookies et l'obligation de recueil du consentement.
